Statuts

Art. 1er

1. L’Association Dīwān des doctorants a pour but de réunir les doctorant·e·s ayant inscrit au sein d’une université française une thèse portant sur les mondes musulmans médiévaux et modernes.

2. L’Association Dīwān des doctorants peut également accueillir, après approbation du Bureau, des doctorant·e·s non inscrit·e·s dans une université française comme membres invité·e·s, lorsque le sujet de recherche est en continuité avec les problématiques traitées.

Art. 2

La durée de l’Association Dīwān des doctorants est illimitée. Son siège social est fixé à Lyon, à l’UMR 5648 CIHAM, 14 avenue Berthelot, 69363 Lyon Cedex 07.

Art. 3

1. L’Association est composée de membres acti·f·ve·s et de membres honoraires. Les membres acti·f·ve·s sont les doctorant·e·s précité·e·s dans l’article 1er. Les ancien·ne·s membres de l’Association, les direct·eur·rice·s de recherche des doctorant·e·s et tout·e chercheu·r·se ou enseignant·e-chercheu·r·se qui en fait la demande sont membres honoraires.

2. Lors des sessions des rencontres annuelles définies à l’article 4-1, les membres honoraires ne prennent pas part aux discussions qui suivent les communications.

3. Lors de l’Assemblée générale, les membres honoraires ne prennent pas part aux votes concernant l´élection du Bureau et le lieu des prochaines rencontres.

Art. 4

1. L’Association se réunit une fois par an dans l’une des villes universitaires où sont inscrit·e·s les doctorant·e·s.

1bis. L’Assemblée générale ordinaire de l’Association a lieu durant les rencontres définies à l’article 4-1. En cas d’impossibilité de tenir ces rencontres, elle est convoquée par le Bureau.

2. Chaque participant·e aux rencontres devra s’acquitter d’une cotisation. La cotisation est fixée à un euro pour les doctorant·e·s et à vingt euros pour les membres honoraires. Le Bureau de l’Association peut, en cas de nécessité, exempter certain·e·s membres de leur cotisation.

Art. 5

1. Le Bureau est désigné lors de l’Assemblée générale par et parmi les membres acti·f·ve·s pour une période d’une année. Il est renouvelable tous les ans. Ses membres ne sont rééligibles qu’une fois. Il est constitué de trois membres qui sont :

  • le ou la Président·e
  • le ou la Trésori·er·ère
  • le ou la Secrétaire

Lorsque aucun·e des membres du Bureau nouvellement élu n’a participé à un Bureau précédent, un·e « coordinat·eur·rice » peut être nommé·e.

1bis. Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile, il a notamment pouvoir de signature sur les comptes et les contrats. Il peut parfois être amené à délivrer des procurations à certains membres de l’Association. Le Trésorier a un pouvoir de signature sur les comptes et les contrats.

2. Afin de s’occuper de la gestion du site Internet de l’Association, l’Assemblée Générale désigne un·e ou deux webmast·er·rice·s, qui peuvent être reconduit·e·s sans limitation. Ces webmast·er·rice·s se chargent de la gestion du site Internet, en particulier de l’attribution d’un compte « édit·eur·rice » à tout·e membre qui souhaite participer à la vie du site.

3. Le bureau peut désigner un ou plusieurs chargé(s) de mission pour une durée d’un an maximum.

4. Sauf disposition contraire dans les statuts, les décisions sont prises à la majorité absolue des votes exprimés. En cas d’égalité des voix ou lorsque la majorité absolue n’est pas atteinte, un nouveau débat est organisé, suivi d’un second vote. Lors du second vote, une majorité relative est suffisante, et en cas d’égalité, le ou la Président·e de l’Association dispose d’une voix prépondérante.

Art. 6

Le bilan moral et financier est établi par le Bureau et soumis au vote lors de l’Assemblée générale ordinaire.

Art. 7

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition de l’Assemblée générale ordinaire.

Art.8

L’Assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association, et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre la moitié plus un des membres acti·f·ve·s. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau au moins quinze jours plus tard. Elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres acti·f·ve·s présent·e·s. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des membres acti·f·ve·s présents.

Statuts de l’association Dîwân (loi 1901) révisés lors de l’Assemblée Générale ordinaire d’Aix-en-Provence, 2 juillet 2021.

[Informations administratives annexes]

n° de SIRET : 81017414400016

n° RNA : W131003003

http://www.societe.com/societe/diwan-des-doctorants-810174144.html

[Archives]

Anciens statuts (1997-2004)

Anciens Statuts Diwan modifiés 2004

Anciens Statuts Diwan modifiés 2012

Statuts Diwan modifiés 2021.07.02

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