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Statuts

Approuvés par l’Assemblée générale de l’Association Dīwān du 21 juin 2024

Art. 1er

  1. L’Association Dīwān des doctorantsa pour but de réunir les doctorant·e·s ayant inscrit au sein d’une université française une thèse portant sur les mondes musulmans médiévaux et modernes.
  2. L’Association Dīwān des doctorantspeut également accueillir, après approbation du Bureau, des doctorant·e·s non inscrit·e·s dans une université française comme membres invité·e·s, lorsque le sujet de recherche est en continuité avec les problématiques traitées.

Art. 2

La durée de l’Association Dīwān des doctorants est illimitée. Son siège social est fixé à Lyon, à l’UMR 5648 CIHAM, 14 avenue Berthelot, 69363 Lyon Cedex 07.

Art. 3

  1. L’Association est composée de membres acti·f·ve·s et de membres honoraires. Les membres acti·f·ve·s sont les doctorant·e·s précité·e·s dans l’article 1er. Les ancien·ne·s membres de l’Association, les direct·eur·rice·s de recherche des doctorant·e·s et tout·e chercheu·r·se ou enseignant·e-chercheu·r·se qui en fait la demande sont membres honoraires.
  2. Lors des sessions des rencontres annuelles définies à l’article 4-1, les membres honoraires ne prennent pas part aux discussions qui suivent les communications.
  3. Lors de l’Assemblée générale, les membres honoraires ne prennent pas part aux votes concernant l´élection du Bureau et le lieu des prochaines rencontres.

Art. 4

  1. L’Association se réunit une fois par an dans l’une des villes universitaires où sont inscrit·e·s les doctorant·e·s.

1bis. L’Assemblée générale ordinaire de l’Association a lieu durant les rencontres définies à l’article 4-1. En cas d’impossibilité de tenir ces rencontres, elle est convoquée par le Bureau.

  1. Chaque participant·e aux rencontres devra s’acquitter d’une cotisation. La cotisation est fixée à un euro pour les doctorant·e·s et à vingt euros pour les membres honoraires. Le Bureau de l’Association peut, en cas de nécessité, exempter certain·e·s membres de leur cotisation.

Art. 5

  1. Le Bureau est désigné lors de l’Assemblée générale par et parmi les membres acti·f·ve·s pour une période d’une année. Il est renouvelable tous les ans. Ses membres ne sont rééligibles qu’une fois. Il est constitué de trois membres qui sont :
  • le ou la Président·e
  • le ou la Trésori·er·ère
  • le ou la Secrétaire

Lorsque aucun·e des membres du Bureau nouvellement élu n’a participé à un Bureau précédent, un·e « coordinat·eur·rice » peut être élu·e par l’Assemblée générale.

1bis. Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile, il a notamment pouvoir de signature sur les comptes et les contrats. Il peut parfois être amené à délivrer des procurations à certains membres de l’Association. Le Trésorier a un pouvoir de signature sur les comptes et les contrats.

  1. Afin de s’occuper de la gestion du site Internet de l’Association, l’Assemblée Générale désigne un·e ou deux webmast·er·rice·s, qui peuvent être reconduit·e·s sans limitation. Ces webmast·er·rice·s se chargent de la gestion du site Internet, en particulier de l’attribution d’un compte « édit·eur·rice » à tout·e membre qui souhaite participer à la vie du site.

 

  1. Sauf disposition contraire dans les statuts, les décisions sont prises à la majorité absolue des votes exprimés. En cas d’égalité des voix ou lorsque la majorité absolue n’est pas atteinte, un nouveau débat est organisé, suivi d’un second vote. Lors du second vote, une majorité relative est suffisante, et en cas d’égalité, le ou la Président·e de l’Association dispose d’une voix prépondérante.

Art. 6 : 

6.1 Composition et modalités d’élection des membres du conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé des membres du bureau et de cinq autres membres au plus. Les membres du conseil d’administration non-membres du bureau sont élu·e·s pour une année par l’assemblée générale. L’assemblée générale vote individuellement pour chaque candidat. Tout·e candidat·e qui a obtenu moins de la moitié des suffrages des membres présent·e·s est éliminé·e. Les candidat·e·s retenu·e·s sont classé·e·s par ordre décroissant de voix. Les sièges sont répartis en suivant l’ordre du classement sous réserve de la disponibilité énoncée au paragraphe suivant.  En cas d’égalité des voix sur le dernier siège, le·a candidat·e le·a plus jeune l’emporte.

Si, après établissement du classement, il apparaît que les membres actif·ve·s se retrouvaient en minorité ou en égalité numérique dans le conseil d’administration, le·a dernier·ère membre honoraire en position d’être élu·e est éliminé·e du classement. L’opération est répétée jusqu’à ce que le classement aboutisse à une majorité stricte de membres actif·ve·s dans le conseil d’administration.

6.2 Fonctionnement (réunions, prérogatives, vote des propositions)

Le conseil d’administration applique les décisions de l’assemblée générale et met en œuvre les orientations stratégiques décidées par celle-ci. Il dirige l’association dans l’intervalle des assemblées générales et réalise tous les actes conservatoires et d’administration nécessaires à son bon fonctionnement en-dehors de l’organisation des rencontres et de la gestion financière des comptes de l’association. En particulier, il décide de la publication sur le site Internet de l’association d’une information qui ne concerne ni un événement scientifique, ni une opportunité professionnelle, ni les rencontres annuelles définies à l’article 4-1.

Le conseil d’administration se réunit lorsque nécessaire, il est convoqué par le bureau ou à la demande du quart des membres du conseil d’administration. Il est tenu procès-verbal des séances, diffusé aux membres de l’Association après réunion par l’intermédiaire du site de l’association.

Le conseil d’administration peut délibérer lorsque le tiers, au moins, de ses membres est présent lors des débats. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du ou de la président·e de l’association est prépondérante.

Les membres du conseil d’administration peuvent démissionner avant la fin de leur mandat, à condition d’en informer les autres membres de ce même conseil, ainsi que les adhérents sur la liste de diffusion de l’association.

Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

6.3 Délégation

Le conseil d’administration peut confier certaines tâches qui lui incombent, à l’exception de celles dévolues au bureau, à d’autres membres de l’association qui souhaitent contribuer au fonctionnement de celle-ci. Ces membres chargé·e·s de mission sont consulté·e·s, mais ils·elles ne prennent pas part aux décisions du conseil d’administration. Elles et ils remettent un rapport de leurs activités au conseil d’administration.

6.4 Limite des candidatures pour siéger au conseil d’administration

Les membres honoraires de l’association ne peuvent présenter leur candidature pour être élu·e au conseil d’administration au-delà de deux ans après la date de soutenance de leur thèse. Chaque reconduction de mandat doit être votée par l’assemblée générale.

Art. 7

Le bilan moral et financier est établi par le Bureau et soumis au vote lors de l’Assemblée générale ordinaire.

Art. 8

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition de l’Assemblée générale ordinaire.

Art. 9

L’Assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association, et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre la moitié plus un des membres acti·f·ve·s. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau au moins quinze jours plus tard. Elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres acti·f·ve·s présent·e·s. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des membres acti·f·ve·s présents.

Statuts de l’association Dîwân (loi 1901) révisés lors de l’Assemblée Générale ordinaire de Toulouse, 21 juin  2024.

[Informations administratives annexes]

n° de SIRET : 81017414400016

n° RNA : W131003003

http://www.societe.com/societe/diwan-des-doctorants-810174144.html

[Archives]

Anciens statuts (1997-2004)

Anciens Statuts Diwan modifiés 2004

Anciens Statuts Diwan modifiés 2012

Statuts Diwan modifiés 2021.07.02

Statuts de l’association (MaJ 2024)