Pour info : Arrêté du 25 mai 2016 portant sur le diplôme national de doctorat
Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités
conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032587086