Statuts

Art. 1er

1. L’association DIWAN DES DOCTORANTS a pour but de réunir les doctorants ayant inscrit au sein d’une université française une thèse sur l’histoire des mondes musulmans médiévaux, dans toutes ses composantes disciplinaires.

2. L’association DIWAN DES DOCTORANTS peut également accueillir des membres invités, lorsque le sujet de recherche est en continuité avec les problématiques traitées après approbation du Bureau (ex. invités modernistes, doctorants sur les mondes musulmans médiévaux non-inscrits dans une université française mais en lien avec celle-ci).

Art. 2

La durée de l’association DIWAN DES DOCTORANTS est illimitée. Son siège social est fixé à Aix-en-Provence, à la MMSH, 5, rue du Château de l’Horloge, BP 647, 13094, Aix-en-Provence.

Art. 3

1. L’association est composée de membres actifs et de membres honoraires. Les membres actifs sont les doctorants précités dans l’article 1er. Les anciens membres de l’association, les directeurs de recherche des doctorants et tout chercheur ou enseignant-chercheur qui en fait la demande sont membres honoraires.

2. Les membres honoraires ne prennent pas part aux débats qui suivent les interventions.

3. Lors de l’Assemblée Générale, les membres honoraires ne prennent pas part aux votes lors de l´élection du Bureau.

Art. 4

1. L’association se réunit une fois par an dans l’une des villes universitaires où sont inscrits les doctorants.

2. Chaque participant aux rencontres devra s’acquitter d’une cotisation, laquelle servira à payer les frais de gestion des Rencontres (par ex. impression des programmes, assurance des Rencontres, etc.). La cotisation est fixée à un euro pour les doctorants et à vingt euros pour les membres honoraires. Le Bureau de l’association peut, en cas de nécessité, exempter certains membres de leur cotisation.

Art. 5

1. Le Bureau est désigné lors de l’Assemblée générale par et parmi les membres actifs pour une période d’une année. Il est renouvelable tous les ans. Ses membres ne sont rééligibles qu’une fois.Il est constitué de trois membres qui sont :- le Président- le Trésorier- le SecrétaireLorsque aucun des membres du Bureau nouvellement élu n’a participé à un Bureau précédent, un « coordinateur » peut être nommé.

2. Afin de s’occuper de la gestion du site Internet de l’association, seront désignés par l´Assemblée Générale un ou deux webmasters, qui pourront être reconduits sans limitation. Ces webmasters se chargeront de la gestion du site Internet, en particulier de l’attribution d’un compte « éditeur » à tout membre qui souhaite participer à la vie du site.

Art. 6

Le bilan moral et financier est établi par le Bureau lors de l’assemblée annuelle.

Art. 7

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition de l’Assemblée générale.

Art.8

L’Assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association, et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre la moitié plus un des membres actifs. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau au moins quinze jours plus tard. Elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres actifs présents.Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des membres actifs présents.

 

[Informations administratives annexes]

n° de SIRET : 81017414400016

n° RNA : W131003003

http://www.societe.com/societe/diwan-des-doctorants-810174144.html

 

[Archives]

Anciens statuts (1997-2012) (pdf)